Droit du divertissement
Le secteur du divertissement évolue à toute vitesse, ce qui crée des embûches inédites pour les artistes et les entreprises de création. Parallèlement, l’avènement du numérique facilite la création, le marketing et la distribution du contenu comme jamais auparavant.
Que vous soyez artiste, auteur, producteur, représentant de maison de disque ou de théâtre, agent, influenceur ou producteur télé/cinéma, nous sommes là pour vous aider à éviter les écueils de ce terrain complexe et dynamique et à prendre des décisions éclairées qui maximiseront vos revenus et vous ouvriront d’autres portes.
Rédaction et révision de contrat
Nous avons de l’expérience en rédaction, révision et négociation de contrats dans le secteur du divertissement, particulièrement en musique. Nos champs d’expertise contractuelle :
- Enregistrement et licence de phonogramme
- Distribution de phonogramme
- Rôle d’agent, gestion
- Spectacles
- Licences de production et de rythmes
- Production
- Mixage
- Commandites
- Contrats de groupe musical
- Collaboration
- Composition
- Engagement de musicien ou de choriste
- Associations et partenariats
Services de consultation et de droit des sociétés
Nous offrons des services de consultation générale et de droit des sociétés qui profiteront aux artistes et aux entreprises du secteur du divertissement. Nous pouvons vous conseiller sur les sujets suivants :
- Constitution et structure d’entreprise
- Dépôt de marque de commerce
- Droits d’auteur et sources de revenus
- Exigences et tarifs liés aux licences
- Acquisition et autorisation d’utilisation de propriété intellectuelle
- Protection des droits de propriété intellectuelle et règlement de différends
- Impôts
Formation
Le savoir, c’est le pouvoir. Nous aimons éduquer les artistes et les entreprises du divertissement et sommes toujours ravis de faire part de notre savoir et de notre expertise dans des séances d’information, des ateliers, des conférences et des événements privés. Nous sommes fréquemment invités à divers événements partout au pays pour nous prononcer sur les enjeux émergents du droit de la musique, des droits d’auteur, de l’enregistrement et de la diffusion ainsi que sur les considérations propres aux entreprises du secteur du divertissement.